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12 mai 2017 5 12 /05 /mai /2017 08:09

La Ville a dû constituer une provision pour faire face aux risques qu’entraîne la gestion de sa dette (swaps) que je dénonce depuis plusieurs années. Ainsi le Conseil municipal du 27 mars dernier a-t-il dû voter en urgence d’une part une délibération générale (la loi précise que « la commune doit constituer une provision dès qu’apparaît un risque susceptible de conduire la collectivité à verser une somme d’argent significative ») puis une délibération plus précise fixant cette provision à trois millions d’euros. Trois millions d’euros qui ne seront plus disponibles tant que le risque ne sera pas écarté.

 

La communauté urbaine (GPS&O) n’est pas en reste. Si elle n’a pas augmenté le taux de son imposition locale, elle a - par contre - réduit fortement l’attribution de compensation qu’elle reverse aux communes.

L’attribution de compensation c’est l’estimation de la différence entre les recettes que la communauté urbaine perçoit (et que les communes ne perçoivent plus) et les dépenses qu’elle engage (et que les communes n’engagent plus).

A ce titre, en 2015, Mantes-la-Jolie avait perçu 3 millions d’euros de la CAMY. En 2016, 1,3 million d’euros de la GPS&O. En 2017 la Ville prévoit une attribution négative (c’est-à-dire que c’est elle qui va payer) de 1,5 millions d’euros. Perte de recettes en deux ans: 4,5 millions d’euros!

 

Autant d’argent qui serait pourtant bien utile pour satisfaire les besoins des Mantais!

 

BUDGET MUNICIPAL Plusieurs millions d’euros  gaspillés
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7 avril 2017 5 07 /04 /avril /2017 08:23
BUDGET GPS&O. Impôts? C'est pas moi c'est l'autre!
BUDGET GPS&O. Impôts? C'est pas moi c'est l'autre!

Comme on pouvait s'en douter, la communauté urbaine "Grand Paris Seine & Oise" (400.000 habitants de Limay à Conflans-Sainte-Honorine) a commencé à produire ses effets en matière d'imposition locale.

Cela tout simplement parce que l'existence même de ces communautés vise à dégager l'Etat de ses obligations financières.

 

Bien entendu, tout a été fait pour que cela ne se voit pas.

En effet, le 23 mars dernier, la communauté urbaine a voté un taux d'imposition locale identique à celui de l'année dernière (le budget a été voté par une espèce de majorité droite-gauche ("Les Républicains" et un groupe regroupant des élus s'affirmant de gauche représentés notamment par François Garay, le maire des Mureaux (Divers-gauche, proche du PS-Macron), Rama Sall (Elue PS de Mantes-la-Jolie proche de Benoît Hamon), Monique Brochot (ex-maire de Mantes-la-Ville), Michel Lebouc (maire divers-gauche de Magnanville), Eric Roulot (maire "PCF" de Limay, soutien de Jean-Luc Mélenchon).

"Fort bien" me direz-vous "il n'y aura donc pas d'augmentation d'impôts"?

Et bien si !

 

C'est que le budget d'une communauté urbaine repose notamment sur un autre pilier: l'attribution de compensation qu'elle reverse aux communes membres.

 

Cette attribution est calculée (enfin officiellement) d'un côté par le coût des compétences que cette communauté prend en charge (parkings par exemple) et les recettes qui lui versées directement (et que les communes percevaient auparavant - la CFU qui remplace la taxe professionnelle par exemple).

Cette attribution peut donc être positive (la communauté reverse à la commune) mais elle peut aussi être négative (c'est la commune qui, en plus, doit verser une somme à la communauté).

La ville de Mantes-la-Jolie, par exemple,

percevait 3 millions d'euros de la part de la CAMY.

L'année dernière elle n'a perçu que 1,3 millions d'euros de la part du GPS&O

(et encore ce montant n'est-il que provisoire - sic !).

Pour 2017, elle prévoit une attribution négative de 1,5 millions d'euros.

Soit au total - entre 2015 et aujourd'hui -

une perte de recettes de ... 4,5 millions d'euros.

 

Et il en est de même pour bien d'autres communes dont les maires - maintenant - s'appuient sur la baisse des recettes GPS&O pour s'exonérer de leurs promesses (Pour exemples, Meulan qui devait "baisser ses impôts" et qui y renonce - ou Vernouillet qui ne devait pas augmenter ses impôts et qui les augmente de 10%).

Enfin, là où cela n'augmente pas, ce sont les services rendus qui sont amoindris: hausse du coût des services publics, investissements annulés, subventions aux associations bloquées (à Mantes-la-Jolie, elles sont bloquées depuis 10 ans !).

 

Au bout du compte, ce sont bien à nouveau les habitants des communes

qui font les frais des manœuvres de certains de leurs élus.

 

Vous trouverez, ci-dessous et en lien, le compte-rendu du conseil du 23 mars dernier de la GPS&O

Compte-rendu du conseil du 23 mars dernier de la GPS&O

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Publié par Marc Jammet - dans impôts locaux GPSO
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14 mars 2017 2 14 /03 /mars /2017 10:57

La GPS&O offre aux promoteurs

une « compensation écologique ».

 

Créée en 2014 par le Conseil général des Yvelines, cette « compensation écologique » n’a d’autre but que de permettre les opérations immobilières qui auraient été refusées sans cela (Eco-quartier fluvial Mantes-Rosny par exemple).

 

Le principe en est simple: quand il est prouvé que l’opération va aboutir à une perte de biodiversité, le promoteur peut alors se tourner vers le Conseil général et acheter une certaine surface de cette « compensation écologique » pour, soi-disant, recréer « ailleurs » la biodiversité détruite.

 

La GPSEO (communauté urbaine) vient de se rallier au Conseil général.

Celui-ci a étayé son dispositif et créé un groupement d’intérêt public (GIP) auquel pourront adhérer les collectivités.

Ce GIP pourra intervenir et proposer des « compensations écologiques » même dans les zones environnementales protégées.

 

Une démarche de soumission au Conseil général et à son président, Pierre Bédier, malheureusement justifiée par le Vice-président en charge de l’environnement, Eric Roulot (sic)!

 

Cliquez ici pour retrouver la lettre d'informations municipales (en PDF)

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6 mars 2017 1 06 /03 /mars /2017 08:30

Madame, Monsieur,

 

Je me permets de vous donner à voir ma 112° lettre d'informations municipales.

Au menu.

  • Les expulsions locatives. Ma tribune libre du mois de mars ainsi qu'un petit dossier en supplément (des droits pour s'en servir).
  • Le budget municipal. "Des impôts locaux pour pas grand chose".
  • "Expérimentation de sécurité renforcée". Je demande la suspension.
  • Marché du Val-Fourré. Il déménage toujours mais plus tard.
  • Espace Henri Dunant. Il n'y aura plus d'hôtel.
  • "Compensation écologique". La GPS&O se soumet au Conseil départemental.
  • Trois jardins partagés
  • Maximilien Luce. 16 œuvres acquises par le musée du même nom.

Cliquez ici pour retrouver le fichier en PDF.

Mantes-la-Jolie. Lettre d'informations municipales 112 - Mars & Avril 2017
Mantes-la-Jolie. Lettre d'informations municipales 112 - Mars & Avril 2017
Mantes-la-Jolie. Lettre d'informations municipales 112 - Mars & Avril 2017
Mantes-la-Jolie. Lettre d'informations municipales 112 - Mars & Avril 2017
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28 juillet 2016 4 28 /07 /juillet /2016 14:18

Je me permets de vous donner à voir la dernière édition en date de l'opinion des communistes.

Ce journal sera bientôt distribué sur les marchés de notre région ainsi que dans les boites aux lettres.

Au menu: 

La lutte contre la loi travail et la nécessité de créer un nouveau rapport de forces avec le patronat ==> pages 1 & 4

Le NON britannique à l’Union Européenne ==> page 1

Dunlopillo. Reprise ou nouvelle illusion? ==> page 2

Les brèves: Mantes-la-Ville, Mantes-la-Jolie, Limay. ==> page 2

Magnanville. Un double meurtre abject ==> page 4

Déclaration de la section. GPSO ou pas. Jamais avec la droite! ==> page 4

 

Mantes-la-Jolie. L'OPINION DES COMMUNISTES
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30 mars 2016 3 30 /03 /mars /2016 22:02

L'article a été publié mercredi 30 mars 2016 (mardi 29 pour la version Internet qui annonce la réunion - voir lien ci-dessous)

Le Parisien. Première réunion des opposants de GPSO
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22 mars 2016 2 22 /03 /mars /2016 22:40

Madame, Monsieur,

 

Je me permets de vous donner à voir l'appel dont je suis signataire et visant à faire converger les actions de celles et ceux qui refusent l'éloignement des citoyens des décisions qui vont pourtant les concerner ainsi que la véritable mise-sous-tutelle anti-démocratique des communes.

 

Face à cette majorité de droite à laquelle s'est alliée une gauche opportuniste, je crois qu'il est nécessaire d'organiser concrêtement la Résistance et la développer.

C'est la raison pour laquelle je me permets de vous inviter, si vous partagez ce sentiment, à la première réunion de ce groupe dee travail qui aura lieu mardi 29 mars à 20h00 Salle SRV 24 avenue Paul Raoult aux Mureaux.

 

Mesdames, Messieurs,

 

Depuis le 1er janvier 2016, nos intercommunalités ont fusionné dans un vaste territoire regroupant 73 communes et 405 000 habitants.

Nous avons été un certain nombre, attachés à la défense de nos communes, à nous opposer et à manifester contre cette fusion.

Cette nouvelle structure politico-administrative appelée Communauté Urbaine Grand Paris Seine et Oise (GPSO) éloigne encore un peu plus les citoyens de la politique locale et de leurs représentants.

L’exécutif en place a déjà démontré ses limites en matière de renouvellement de pratiques politiques : refus de créer une agora citoyenne, refus de transparence vis-à-vis des conflits d’intérêt, refus de monter une gouvernance représentative, cumul des mandats, augmentation des indemnités en sont les premiers exemples.

Force est de constater que la poursuite de l’intérêt général maintes fois évoquée dans les discours n’est trop souvent  qu’un leurre… Ce sombre constat conduit nombre de nos concitoyens à se désengager. Or il existe une solution : Inviter les citoyens à agir et à établir un contre-pouvoir utile et nécessaire pour la démocratie et dans l’intérêt de nos territoires.

 

C’est pourquoi nous lançons un groupe de travail « Reconquête citoyenne en Seine Aval ».

Composé d’élus et de citoyens actifs, ce collectif se donne pour objectif de créer une véritable dynamique citoyenne : partage d’informations, lancements d’alerte, propositions d’amendements et élaboration de projets alternatifs. Il se veut représentatif de l’ensemble des territoires  et des communes de la communauté urbaine. Il n’a pas vocation à faire du prosélytisme mais à défendre des valeurs transpartisanes, attaché au plein exercice de la citoyenneté, à la défense de la démocratie et au mieux vivre ensemble.

 

Notre 1ère réunion de travail se déroulera à quelques jours du Débat d’Orientation Budgétaire.

Nous invitons tous ceux qui pensent qu’une politique différente est nécessaire, que les territoires de la Seine Aval et de l’ensemble des communes méritent d’être défendus à nous rejoindre le mardi 29 mars 2016 à 20h00, Salle SRV, 24 Avenue Paul Raoul aux Mureaux.

 

Pour plus de transparence, plus de proximité et plus de démocratie, réunissons nos forces !

 

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Publié par Marc Jammet - dans GPSO Mantes la Jolie
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22 mars 2016 2 22 /03 /mars /2016 07:30

Et il n'y aura pas eu longtemps à attendre puisque jeudi prochain lors du débat d'orientations budgétaires plusieurs mesures emblématiques vont être débattues ... avant d'être votées lors du Conseil suivant.

 

Parmi elles - et pour 2016 - une hausse de la taxe d'habitation d'un peu plus de 22% (le taux passera de 6,23% pour la CAMY à 7,62%) qui sera donc payable dès les mois de septembre et octobre prochains. En échange, les taxes sur le Foncier bâti et le Foncier non-bâti passeront elles à ... zéro pour justifier un soi-disant maintien de la pression fiscale (en clair, ce sont les locataires qui vont tout payer tandis que les bailleurs se verront totalement exonérés - sans doute pour faire passer la pilule des 66% d'augmentation de ces mêmes taxes par le Conseil départemental).

 

Mais ce n'est pas fini car la majorité (droite-gauche) de cette nouvelle communauté s'est vite aperçue qu'elle allait manquer d'argent pour investir.

Elle prévoit donc, "à court ou à moyen terme" "une retenue sur attribution de compensation des communes". 

Pour comprendre de quoi il s'agit, cette attribution de compensation est calculée par une commission des charges transférées. En gros, on va calculer ce que la commune n'a plus à payer pour les attributions que la communauté prend en charge et les recettes qu'elle transfère également (pour Mantes-la-Jolie et les communes de la CAMY, les impôts qu'elles levaient sur les entreprises). 

Et ce n'est pas anodin car Mantes-la-Jolie perçoit actuellement 3,5 millions d'euros. "Retenir sur cette attribution" signifiera donc - à court ou à moyen terme - soit une augmentation des impôts municipaux soit une nouvelle diminution des services soit ... un peu des deux!

 

Et ce n'est pas tout. 

 

Autre gros dossier: la taxe sur les ordures ménagères. Si en 2016, les habitants ne vont pas payer la même taxe selon l'une des 30 zones où ils résident (délégation à une société privée, à la SOTREMA - Société d'économie mixte pour l'ex CAMY, régie publique pour Limay ...), un audit général va être lancé prochainement.

Et il ne faut pas être grand clerc pour comprendre qu'à - court ou moyen terme - les taux de cette taxe vont être lissés.

Or, pour ce qui concerne la CAMY et notamment Mantes-la-Jolie, cette taxe n'était récupérée qu'à 50% (après avoir été entièrement prise en charge par le budget communautaire à la création de la CAMY). Si elle devait être récupérée à 100%, le surplus attendrait ... 160 euros en moyenne par Mantais.

 

Et l'eau dans tout cela?

Il faut savoir que ce sont les grands majors privés de l'eau (Véolia, La Lyonnaise ...) qui détiennent actuellement l'immense majorité des contrats, quelques communes comme Poissy, Les Mureaux ayant manifesté leur volonté de ne pas tout céder à ces majors (dans le mandat précédent pour ce qui concerne Poissy) voire Limay, en régie publique, qui permet un accès à l'eau à tous (par la gratuité des premiers mètres cubes compensée par une petite hausse sur ce que paient les entreprises).

La majorité précise qu'une "attention particulière sera portée aux budgets eau et assainissement". Bien mais dans quel sens? Vers une harmonisation des taux et des services concédées? Vers les grandes multinationales de l'eau? C'est plus que probable! 

 

Déjà les deux premières séances de cette communauté urbaine (qui vise à détruire nos communes) avait déjà donné le ton:

 

Le 29 janvier avec l'élection d'un fidèle de Pierre Bédier qui, cerise sur le gâteau, pouvait afficher "à son tableau de chasse", François Garay (maire Divers-Gauche  des Mureaux proche du PS), Eric Roulot (Maire PCF de Limay) en tant que Vice-présidents mais aussi Michel Lebouc (Maire Front de Gauche de Magnanville), Dominque Bourré (adjointe PCF à Limay) et Rama Sall (Elue PS de Mantes-la-Jolie) en tant que conseillers délégués.

 

Et le 9 février suivant, ceux-ci avaient "renvoyé la balle" en votant contre plusieurs amendements au règlement intérieur (pourtant tous porteurs de valeurs de gauche):

- "La date des conseils communautaires sera mise en ligne 5 jours avant les séances ainsi que les projets de délibération. Les Procès-verbaux sont consultables par les administrés après chaque conseil".

- "proposition de la création d'une instance citoyenne (Agora citoyenne communautaire).

- Proposition d'un article relatif à la transparence de la vie publique (que chaque élu détenant des responsabilités soit soumis à une déclaration de patrimoine avant et après ses fonctions).

 

Etait-ce un pied de nez ou un symbole? Lors du Conseil communautaire du 29 janvier, la majorité gauche-droite du Conseil communautaire décidait que ses prochaines réunions se tiendraient "salle du bout du Monde" (ça ne s'invente pas) à Meulan. Sans doute histoire de se rapprocher un peu des citoyens?

 

Mais il y a celles et ceux qui ont le courage de résister. Comme le groupe vraiment à gauche (Nathalie Coste EGC - Mantes-la-Jolie, Alain Outreman - PCF Achères, Servane Saint-Amaux - PCF Limay, Gyslaine Senée - maire EELV d'Evecquemont), qui s'est formé et qui a valu aussitôt à Servane Saint-Amaux d'être débarquée de son poste d'adjoite à la culture par le maire de Limay. Et il y aussi d'autres communes telles Arnouville-les-Mantes ou Issou qui continuent le combat.

 

C'est la résistance qui est à l'ordre du jour. Comme elle le marquera la première réunion d'un groupe de travail "reconquête citoyenne en Seine Aval" le 29 mars aux Mureaux.

 

Vous trouverez, ci-dessous, l'ordre du jour du prochain Conseil communautaire ainsi que les procès-verbaux des séances des 29 janvier et 9 février derniers.

 

L'ordre du jour du prochain Conseil communautaire
L'ordre du jour du prochain Conseil communautaire

L'ordre du jour du prochain Conseil communautaire

Débat d'orientations budégataires. Rapport présenté par le Président

Procès Verbal de la séance du 29 janvier 2016

procès Verbal de la séance du 9 février 2016

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18 février 2016 4 18 /02 /février /2016 20:18

C'est en effet ce qu'a proposé le maire de Limay, Eric Roulot, après qu'ils aient contesté l'alliance d'une partie de la gauche avec la droite de Pierre Bédier au sein de la communauté urbaine Grand Paris - Seine & Oise.

 

Pour justifier le retrait de la délégation de trois maire-adjoints dont Servane Saint-Amaux chargée de la culture qui a rejoint le seul groupe de gauche ayant choisi de résister (avec Alain Outreman - maire PCF d'Achères jusqu'en 2014 -, Ghislaine Senée - maire d'Evecquemont - et Nathalie Coste - conseillère municipale de Mantes-la-Jolie), le maire n'hésite pas à parler de "déni de démocratie".

 

Déni de démocratie que de vouloir respecter son engagement auprès des citoyens quand on est communiste?

 

Eric Roulot n'en doute pas.

 

Il est vrai que sa délégation GPSO (et particulièrement le pôle aquatique), aux côtés d'un autre Vice-président nommé Pierre Bédier, l'amènera peut-être à travailler sur la marina à Mantes-la-Jolie prévue en lieu et place des décombres de l'entreprise Dunlopillo toujours (très) mal en point alors qu'il y a un an Pierre Bédier et lui-même affirmaient l'avoir sauvée.

Le Courrier de Mantes mercredi 17 février 2016

Le Courrier de Mantes mercredi 17 février 2016

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Publié par Marc Jammet - dans GPSO Limay
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16 février 2016 2 16 /02 /février /2016 20:28

Et je n'en retire pas un mot.

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