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Le blog de Marc Jammet.

Conseil municipal du 3 octobre. Taxe d'aménagement: le maire maintient la hausse de … 66%!

13 Octobre 2011, 08:59am

Publié par Marc Jammet

Au mois d'octobre 2010, le maire avait fait passer la Taxe locale d'équipement de 3 à 5% - soit 66% de hausse (en même temps qu'il supprimait l'allégement général à la base pour la taxe d'habitation? Suppression qui, à elle seule, se traduit cette année par une augmentation fixe de 115 euros pour tous les foyers mantais. Mais j'y reviendrais très prochainement).

J'avais voté contre parce que cette taxe va frapper d'abord les petits propriétaires qui veulent agrandir leur logement (pièce supplémentaire par exemple)

Depuis, la réforme de la fiscalité de l'aménagement a conduit à supprimer un certain nombre de taxes - dont cette fameuse taxe d'équipement - pour les remplacer par une seule: la taxe d'aménagement.

C'était donc l'occasion de revenir sur l'augmentation de cette taxe votée l'année dernière - sachant qu'au cas où les communes ne délibèrent pas, cette taxe serait fixée à 1%.

C'était trop demander au maire. Il a proposé de fixer cette taxe à 5%.

Ont voté pour: Ump, Modem. Abstention. Décil. Contre. PCF, PS.

 

L'intervention prononcée.

"C'est la reconduction pure et simple de l'augmentation de la taxe d'aménagement de 66%! Et qui va frapper d'abord les petits propriétaires souhaitant améliorer leurs conditions d'habitat (pièce supplémentaire notamment). Quant aux promoteurs, cette taxe ne les touchera évidemment pas puisqu'ils répercuteront immédiatement cette taxe sur leurs prix de vente."

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