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Le blog de Marc Jammet.

Actu.fr. Yvelines : la hausse de la taxe foncière de ce petit propriétaire est affolante

9 Octobre 2023, 07:46am

Publié par Marc Jammet

Les hausses continues de la taxe foncière commencent à se voir - au point que le quotidien informatique a décidé d'en faire un article sur Mantes-la-Jolie.

On y mesure à quel point, comme je n'ai cessé de le dire, ces augmentations sont injustes et pénalisent particulièrement les petits propriétaires qui ont fait de gros efforts financiers pour acquérir un logement ou un pavillon à Mantes-la-Jolie et s'y maintenir.

Et le nouveau taux de la taxe sur les ordures ménagères à Mantes-la-Jolie qui va doubler ne va rien arranger puisqu'il va frapper à nouveau ces petits propriétaires mais aussi les locataires.

Ce petit propriétaire de Mantes-la-Jolie (Yvelines) habite la même maison depuis vingt-sept ans. Sa taxe foncière a bondi de 800 € depuis 2002 et de 330 € depuis 2021.

Victor (prénom d’emprunt) habite le même logement depuis vingt-sept ans à Mantes-la-Jolie (Yvelines). Rien d’extraordinaire, « une petite maison de 70 m2 », décrit-il. À l’heure où les avis de taxe foncière 2023 poursuivent leur arrivée dans les boîtes à lettres, l’exemple de ce petit propriétaire mantais est édifiant pour mesurer l’évolution galopante de la fiscalité sur le foncier bâti. Et notamment dans le Mantois.

Une hausse de 136 % depuis 2002

Depuis 2002, « et l’entrée en vigueur de l’euro », sa taxe foncière a bondi de 800 €. « Il y a vingt ans, j’avais payé 594 €, indique-t-il. Cette année, j’en ai pour environ 1 400 €. » Soit une hausse, à la louche, de 136 %. « Je ne pense pas que mon salaire, lui, a augmenté dans de telles proportions », observe avec ironie Victor.

Cette majoration graduelle de la taxe foncière se ressent particulièrement depuis 2022. En cause, en premier lieu, la revalorisation considérable des valeurs locatives cadastrales (niveau de loyer annuel théorique qu’une propriété pourrait produire si elle était louée, N.D.L.R.). Cette donnée sert de référence au calcul de l’impôt foncier.

Le poids de l’inflation… et de la fiscalité communautaire

Depuis 2018, les valeurs locatives cadastrales sont actualisées chaque année sur la base de l’indice des prix à la consommation harmonisé (IPCH), autrement dit sur l’inflation. Elles avaient déjà grimpé de 3,4 % en 2022 (+ 0,2 % en 2021), du jamais-vu depuis 1989. Elles ont encore bondi de 7,1 % en 2023.

À ce mécanisme s’en ajoute un autre pour notre Mantais, très local celui-ci. En 2022, la communauté urbaine Grand Paris Seine & Oise a décidé d’instaurer une taxation des propriétaires pour la première fois depuis sa création au 1er janvier 2016. Une décision encore aujourd’hui controversée. Taux appliqué pour le foncier bâti : 6 %. Pas une paille.

Une taxe foncière en augmentation de plus de 300 € depuis 2021

Résultat : entre 2021 et 2023, Victor a vu sa taxe foncière exploser de 31 %, « de 1 070 € à 1 300 € entre 2021 et 2022, et encore de 100 € cette année (1 400 €, N.D.L.R.) ». Et encore, le Mantais peut s’estimer heureux. Le taux communal sur le foncier bâti n’a pas bougé d’un iota à Mantes-la-Jolie depuis 2011 (31,98 %).

« Même à Versailles, on ne paie pas aussi cher », développe Victor. Les propriétaires de la cité royale ne sont en effet soumis à aucune fiscalité sur le foncier bâti par la communauté d’agglomération de Versailles Grand Parc. Le taux communal, lui, est établi à 26,10 %.

Nouvelle hausse à venir en 2024

Notre Mantais observe également la situation de sa maman, propriétaire « d’un 45 m2 », elle aussi à Mantes-la-Jolie. « Sa taxe foncière est de 1 190 € cette année (+ 90 € par rapport à 2022). Ça correspond aujourd’hui pour elle à un mois de retraite », s’alarme Victor.

« Et ce n’est pas terminé, peste déjà le Mantais. Les valeurs cadastrales vont encore augmenter en 2024. » Dans quelles proportions ? Le cabinet Michel Klopfer, spécialisé dans les finances locales, estimait il y a un mois cette revalorisation à 4,2 % dans Le Figaro. L’Union nationale des propriétaires immobiliers (UNPI) était plus pessimiste et parlait d’une hausse de 6 %. Victor, qui suit de près cette actualité, évoque aujourd’hui le chiffre de « 5 % ». « La Ville de Mantes-la-Jolie pourrait faire un effort », poursuit-il.

Pas de baisse en vue du taux communal à Mantes-la-Jolie

On n’en prend pas le chemin. « Baisser les impôts ne serait pas raisonnable, confiait récemment le maire mantais Raphaël Cognet. Nous aussi, on prend l’inflation. Nos recettes augmentent, certes, mais nos dépenses aussi. On garde l’engagement de ne pas augmenter les taux d’imposition communaux sur le mandat (jusqu’en 2026), en espérant que l’inflation se calme. 

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