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Le blog de Marc Jammet, conseiller municipal PCF de Mantes la Jolie

GPSEO. Conseil communautaire du 25 mars 2021

22 Mars 2021, 08:50am

Publié par Marc Jammet

Conseil communautaire (ordre du jour et délibérations) du 25 mars 2021

  16 délibérations sont à l'ordre du jour (dont le débat d'orientations budgétaires).

Vous trouverez, ci-dessous en photos, cet ordre du jour ainsi qu'en pièces jointes les principaux documents.

A noter tout de même, légalement les documents doivent être envoyés aux conseillers au minimum "5 jours francs" avant la date du Conseil.

"5 jours francs" cela veut dire qu'on ne compte pas la date d'envoi et le jour du Conseil.

Pour faire bonne mesure sans-doute, les documents ont été envoyés vendredi dernier (19 mars) à 18h25 !!! 

(Vendredi ne compte pas. Samedi 1 jour, dimanche 2, lundi 3, mardi 4, mercredi 5° jour franc - ouf ! C'était juste !)

La légalité est sauve, la démocratie et la morale en politique, c'est moins sûr.

GPSEO. Conseil communautaire du 25 mars 2021
GPSEO. Conseil communautaire du 25 mars 2021
GPSEO. Conseil communautaire du 25 mars 2021

Les délibérations

Compte-rendu officiel de la dernière séance (11 février)

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