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Le blog de Marc Jammet.

Pierre Bédier est condamné pour procédure judicaire abusive

9 Mai 2023, 07:59am

Publié par Marc Jammet

En septembre 2021, le Président du Conseil départemental avait porté plainte en diffamation contre moi.

Il me reprochait d’avoir évoqué un « système opaque » pour le déménagement des services sociaux de la clinique du Val-Fourré à l’ex Hôtel des Impôts au Val-Fourré.

Le Tribunal judiciaire puis la Cour d’appel viennent de lui donner la réponse qu’il méritait: je suis relaxé des faits pour lesquels il me poursuivait et il est condamné pour procédure abusive.

Je m'en félicite car, à travers cette procédure injustifiée il voulait faire un exemple.

N’avait-il pas osé me dire en plein conseil municipal qu’il me ferait taire ?

Et bien c’est raté !

Parce qu’il s’agit des intérêts des Mantais, ni lui ni personne ne me fera taire.

 

Bien à vous,

Marc Jammet

 

Pierre Bédier est condamné  pour procédure judicaire abusive
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C
bonjour, il est condamné à quoi? Des dommages ?
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M
Il est condamné à me verser 3.000 euros qui me rembourseront une partie des frais engagés